HISTORIQUE : Les droits d'usage comportent essentiellement les droits
au bois et les droits de dépeissance (pâturage). L'essentiel
de ces dispositions est contenu, du XIIIème au XVème siècle
dans les chartes de coutumes : Coutumes de Foix de 1387 art. 40 rédigées
en occitan "Dans les bois et les montagnes ont l'usage de paître leurs
bestiaux, boeufs, vaches et autres bestiaux quels qu'ils soient, gratuitement
et sans forestage, ainsi qu'il était auparavant accoutumé".
A comparer, en ce qui concerne Foix, à ce qui est transcrit dans le
dénombrement de 1612 : "Par toutes les montagnes, bois et forêts
du consulat (de Foix), faire dépaitre leur bétail, gros et menu,
y faire Orry, passer et y demeurer jour et nuit sans payer aucun droit de
coupe, forestage, péage ni autre". En 1670 Froidour écrivait
:"Les droits d'usage étaient si considérables qu'ils équipollaient
à une véritable propriété, mais leur privation
mettrait les habitants dans l'impossibilité de subsister."
|